Turquie photos - Roxane photo - Turkey pictures

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L'autorisation de reproduction n'est concédée qu'aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve de la mention de la source et du nom de l'auteur. Toute autre reproduction du présent site ou de ses éléments est illégale et interdite.

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Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la Loi sont constitutifs d'un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle). A ce titre, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, y compris transfert sur un autre site, sont interdits sans autorisation de l'auteur.

Cela signifie que toute exploitation d'une photo ou d'un texte sans autorisation de l'auteur est susceptible de constituer un délit de contrefaçon pour lequel le contrefacteur peut faire l'objet d'une condamnation pénale ou civile et s'exposer à une peine de trois ans d'emprisonnement et à une amende de 300.000 €.

Roxane photo est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle et est également protégée à ce titre par le Code de la propriété intellectuelle.

Facturation

Toute utilisation d'un texte, d'une photographie ou de tout autre élément composant ce site, non autorisée par son auteur, donnera lieu de plein droit à facturation des droits qui auraient été régulièrement perçus en cas de demande d'autorisation et d'accord régulier écrit.

Toute infraction au Code de la propriété intellectuelle, consécutive à une utilisation autorisée ou non, donnera de même lieu à facturation. En conséquence, outre le droit d'utilisation de base - calculé en fonction des usages de la profession de photographe et sur la base des barèmes indicatifs de l'Union des Photographes Profesionnels (U.P.P.) en ce qui concerne les photographies - il sera facturé de plein droit :

étant entendu que cette liste n'est ni exhaustive, ni limitative.

La facture, augmentée des taxes en vigueur et notamment de la T.V.A., sera payable à réception, ainsi que les sommes dues aux organismes concernés et notamment à l'AGESSA.

Poursuites

Indépendamment de cette facturation, l'auteur se réserve le droit d'engager des poursuites pour tout acte non autorisé d'édition, de reproduction, de représentation ou de diffusion et par quelque moyen que ce soit, devant les juridictions pénales, civiles ou commerciales de son choix.

Contenu du site

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